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Séance du 19 octobre 2022 : 

ORDRE DU JOUR :

  1. Proposition de validation du procès-verbal de la précédente séance (29/08/22) ;

  2. Désignation du référent incendie ;

  3. Proposition d’adoption du protocole ARTT suite à validation du CT le 20/09/2022 ;

  4. Cimetière : ouverture des caveaux ;

  5. Proposition d’adhésion à la mission de médiation du CDG29 ;

  6. Négociations collectives dans le domaine de la protection sociale complémentaire (PSC) – Proposition de mandat au Centre de Gestion ;

  7. Lieu-dit « Kernevez » : Poursuite de la procédure d’abandon manifeste parcelles cadastrées ZS n°87 et 91 : saisine du maire ;

  8. Actualisation des indemnités de fonctions versées aux élus ;

  9. Information : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territoriales) ;

 

Questions diverses :

 

  • Campagne Octobre Rose ;

  • Prix du meilleur bulletin municipal de l'AMF 29 (catégorie des communes de moins de 1000 habitants) ;

  • Point sur les horaires concernant l’éclairage public ;

  • Lancement d’un nouveau concours de photographie organisé par la mairie (du 10 octobre au 10 décembre 2022).

Le début de la séance est fixé à 18h30, à la maison des associations.

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