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© 2018 Mairie de Plouyé 29690

Réalisation G. Pennaneac'h

2018 :

Séance du 31 juillet :

Indemnité de conseil allouée aux comptables des services extérieurs du Trésor chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux.

Service des eaux : Présentation annuelle 2017 sur le prix et la qualité de l'eau.

Ravalement de l'église : modification des statuts de l'entreprise et assujettissement à la TVA.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Séance du 20 septembre :

- Clôture de la régie cantine scolaire.

- Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition avec ENEDIS pour le remplacment du poste de transformation de "Lézélé".

- Suppression et création d'emploi : adjoint technique (échelle C1) à temps non complet 80% (ATSEM).

 

Séance du 18 octobre :

- Travaux faits par la Commune pour le compte de l'AFAFAF de Plouyé en 2018.

- Décision modificative n°1 budget service des eaux.

- Transfert des compétences eau et assainissement à Monts d'Arrée Communauté.

-  Fusion des communes de Poullaouën et Locmaria-Berrien.

- Approbation du rapport en date du 25/09/2018 de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) de la compétence "actions en faveur de la petite enfance, l'enfance, la jeunesse, la parentalité et la vie locale".

Séance du 21 novembre :

- Nouveaux tarifs communaux 2019.

- Suppression d'un emploi d'adjoint technique principal de 2ème classe TNC et création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe TNC.

- Convention de reversement de fiscalité avec Monts d'Arrée Communauté.

- Prévoyance : Convention d'adhésion ave CNP/SOFAXIS au 1er janvier 2019.

- Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes...

- Admission en non-valeur de créances pour un montant total de 567.30€ sur le budget principal.

Séance du 3 janvier 2019 :

- Ouverture des quarts de crédits en investissement avant le vote du budget primitif.

- Modification des statuts de Monts d'Arrée Communauté - intégration des compétences hors GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations).

Séance du 6 février 2019 :

- Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du Finistère pour l'année 2019.

- Adhésion à l'Association des Maires du Finistère.

- Création d'un poste d'adjoint administratif de catégorie C (échelle C1) à temps non complet.

- Dissolution du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).

- Mise en sommeil du budget de la Caisse des Écoles.

Séance du 27 février 2019 :

- Adhésion au groupement de commandes travaux de voirie.

Séance du 22 mars 2019 :

- Compte rendu de la séance

Séance du 17 avril 2019 :

- Compte rendu de la séance

Séance du 13 juin 2019 :

- Compte rendu de la séance

Séance du 9 juillet 2019 :

- Compte rendu de la séance

Séance du 18 septembre 2019 :

- Compte rendu de la séance

Séance du 23 octobre 2019 :

- Compte rendu de la séance

CONSEILS MUNICIPAUX

Séances 2019